Taille du texte : + | -



PROPRIÉTÉ

Le présent site est la propriété de la SARL Ether sise 4 place de Strasbourg, L-2562 Luxembourg représentée par monsieur François-Xavier Carpentier.

Directeur de la publication : François-Xavier Carpentier (mail : carpentier@coviva.fr)

HÉBERGEMENT

Le présent site Internet a été réalisé par A vos sites pros !.com et est hébergé sur les serveurs de la société OVH (http://www.ovh.com/fr) :

OVH SAS

2 rue Kellermann

59100 Roubaix 

Tél : 09 72 10 10 07

ACCÈS AU SITE

Les internautes reconnaissent avoir préalablement vérifié, en cas de dysfonctionnement, que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de marche. L’hébergeur s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors de contrôle et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services. Par conséquent, il est impossible de garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en terme de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis à vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique.

La responsabilité de l’hébergeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services. Le présent site internet ne correspond pas à une mission de service public, l’accès n’est donc pas soumis au principe de continuité du service public.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les contenus présentés sur ce site sont soumis à la législation relative au droit d’auteur ; de ce fait, la conception générale, les textes, les images, le savoir faire et tout autres éléments composants la structure graphique du site sont la propriété exclusive de la SARL Ether. La reproduction, même partielle, de tout ou partie de ce site (autre que techniquement nécessaire à sa consultation) sur un support électronique quel qu’il soit est expressément interdite. La structure générale du site autant que son contenu ne peuvent en aucun cas être dupliqués sur d’autres sites Internet ou reproduits dans une publication, quel qu’en soit le support.

L’utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens de l’article 82 de la loi luxembourgeoise du 18 avril 2001 sur les droits d’auteur.

DONNÉES PERSONNELLES

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu, ni utilisée à des fins non prévues.

Les seules données récupérées sont celles issues du formulaire de contact. Ces données font l’objet d’un traitement par l’équipe en charge de l’animation du site, sous la supervision du directeur de la publication, et, conformément à la loi luxembourgeoise du 2 août 2002 relative à la protection des personnes à l’égard du traitement des données à caractère personnel, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition que vous pouvez exercer en vous adressant à :

COVIVA Luxembourg

14, rue de l’école

L-8352 Dahlem

E-mail: information@coviva.lu